|
Tout nouveau message implique l'acceptation de ces conditions
Tout message a caractere diffamatoire sera effacé.
Le membre posteur d'un message diffamatoire pourra voir son compte et son acces au forum suspendu sans avertissement.
Le fait de citer le nom d'une personne, un numero de telephone, une adresse, le nom d'une entreprise, ou d'une marque dans le but de critiquer, essayer de regler un litige, ou de nuire est considéré comme un message diffamatoire et la personne, la marque ou l'entreprise pourrait se retourner contre vous, mais egalement contre le responsable de ce forum.
Vous pouvez exposer librement vos experiences, meme les plus malheureuses, en prenant soin de ne pas citer de nom, d'adresse, de numero de telephone, de marque ...
Seuls les tribunaux sont compétents pour régler tout litiges.
La liberté de ce forum s'arrete ou la diffamation commence.
Rappel des lois en vigueur sur les espaces publics :
Le forum de discussion ne doit pas être utilisées comme support publicitaire pour promouvoir des organisations concurrentes et doivent rester dans le cadre de la loi et des bonnes moeurs.
Si vous observez une infraction au code de déontologie, vous pouvez nous le signaler par e-mail ou par un avertissement sur le dit message
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.
Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes.
Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires ou dommageable à l'égard d'un tiers, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle.
Merci de votre compréhension
|
Connexion
M’enregistrer
FAQ
Rechercher
